En vigueur au 13/01/2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs (ci-après « l’Utilisateur ») du site sequences.fr (ci-après « le Site ») les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes. Elles sont accessibles depuis le pied de page, rubrique « Mentions légales ».

Article 1 - L'éditeur

SARL SEQUENCES – 51 B RUE DES AMIDONNIERS, 31000 TOULOUSE - contact@sequences.fr / 378 736 284 R.C.S. Toulouse – TVA : FR43378736284

Directrice de la publication : Mme Pascale Lecumberry.

Article 2 - L'hébergeur

Le Site est hébergé par OVH — Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Article 3 - Accès au site

Le Site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf cas de force majeure, maintenance ou modifications. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.

Article 4 - Données personnelles et mesure d'audience

Le site ne collecte aucune donnée personnelle. La mesure d’audience, assurée par Plausible Analytics (conforme au RGPD), se limite à des statistiques anonymes et agrégées (pages consultées, référents, informations techniques du navigateur/appareil, zone géographique approximative), sans identifiant individuel ni suivi. Une fenêtre permet d’accepter ou de refuser cette mesure ; votre choix est modifiable à tout moment via « Gestion des cookies » en pied de page.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification, totale ou partielle, du Site ou de ses contenus, sans autorisation de l’Éditeur, est prohibée et peut entraîner des poursuites, conformément au Code de la propriété intellectuelle et au Code civil.

Article 6 - Crédits photos & visuels

Les photographies et visuels présents sur le Site sont la propriété de Séquences ou sont utilisés avec autorisation.

Toute réutilisation des visuels est soumise à l’autorisation préalable des titulaires des droits. Pour toute demande : contacter l’Éditeur (Article 1).

Article 7 – Crédits du site

Coordination globale par l’Atelier Regular. Production et développement par Alzo – Lucas Sifoni.